Archives de catégorie : AXE 1 – GENRE, ECRANS ET DROIT

EQUIPE

Sébastien Adalid, Professeur de droit public à l’Université Le Havre Normandie (LexFEIM), spécialisé en droit européen, a beaucoup travaillé sur les questions théoriques liées à l’interdisciplinarité. Ses recherches ont majoritairement porté sur les interactions entre le droit et l’économie et l’influence des théories néolibérales sur la gouvernance juridique. Il enseigne au Havre de nombreux cours de libertés fondamentales et de droits de l’homme. Le projet lui permettra de coupler ces deux axes de recherches et de se pencher sur les conceptions émergentes de l’individu, telles que les évolutions sociales les dessinent.

Elsa Fondimare, Post-doctorante à l’Université Le Havre Normandie (LexFEIM), spécialisée en droit des libertés fondamentales, a soutenu en octobre 2018 une thèse portant sur le principe d’égalité dans ses rapports à la différence des sexes. La recherche effectuée pendant la thèse l’a conduite à mobiliser le concept de genre, en tant qu’outil scientifique, pour analyser les normes juridiques et plus particulièrement le fonctionnement du principe d’égalité. Ce travail sur les interactions entre le genre et le droit est mis à profit dans le cadre du projet, afin d’analyser plus précisément la manière dont la régulation des écrans par le droit contribue à modifier les représentations de genre.

Objectifs de l’axe genre, ECRANS ET DROIT

Les recherches portant sur le genre en droit sont en pleine expansion, notamment grâce à l’apport du programme REGINE. Cependant, la question spécifique de l’interaction entre le genre et les écrans n’a quasiment pas fait l’objet de contributions substantielles. Ainsi, les travaux théoriques menés jusqu’à présent offrent un excellent point de départ, épistémologique notamment, à partir duquel le projet pourra mener ses analyses.

La recherche effectuée dans l’axe 1 confirme ainsi le potentiel heuristique du concept de genre pour étudier les normes juridiques relatives à la régulation des écrans. Les travaux dans le cadre de l’axe 1 sont multiples. Il a fallu tout d’abord construire un corpus jurisprudentiel portant sur les problématiques juridiques portant sur le genre et les écrans (cas de censure ou d’interdiction, condamnations de certaines œuvres ou conduites), à travers une analyse des décisions rendues par des cours nationales (Conseil d’État, Cour de cassation et Conseil constitutionnel) et européennes (CEDH, CJUE), ainsi que par certaines instances de régulation nationale, telles que le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) ou le Jury de déontologie publicitaire (JDP). L’analyse de ce corpus permet de déterminer les instruments juridiques adaptés à l’influence des représentations du genre à l’écran et d’établir des recommandations techniques juridiques. Ce travail fera l’objet d’une valorisation scientifique à travers l’organisation de colloques en vue de la présentation des travaux (l’un en juin 2020 et l’autre en octobre 2021), dont les actes seront publiés.

Rédaction d’un rapport

Le travail dans le cadre de l’axe “Genre, Ecrans et Droit” conduit actuellement à la rédaction d’un rapport, qu’il s’agira de valoriser par une publication dans une revue juridique. Le rapport est construit autour de deux axes d’analyse du droit des médias.

Il s’agit, en premier lieu, de montrer la manière dont le droit lutte contre les stéréotypes de genre et les discours et comportements sexistes et homophobes à l’écran. L’analyse porte, dans cette première partie, sur les discours du législateur, des juges, et des instances de régulation (CSA, JDP), de plus en plus enclins à modifier les représentations de genre à l’écran (sur internet, dans les émissions de télévision ou encore dans la publicité) ce qui pose la question de l’évolution de leur pouvoir de contrôle (allant jusqu’à une limitation croissante, par la censure, de la liberté d’expression).

Il s’agit, en second lieu, d’interroger la propension du droit à construire, à travers la régulation des écrans, une certaine conception des représentations du genre et de la sexualité. La régulation de la pornographie est ici révélatrice d’une construction par le droit de la « bonne » sexualité et des rapports de genre. L’objet de la seconde partie implique donc d’étudier plus précisément la notion de représentation à l’écran. Là encore, la question de la pornographie sert de point d’appui à la démonstration : l’exclusion de la pornographie – et plus particulièrement la pornographie sur internet – du régime juridique de la prostitution (plus restrictif), montre que la représentationde l’acte sexuel à l’écran n’est pas considérée comme aussi réelleque l’acte sexuel charnel, ce qui révèle, encore une fois, une certaine manière de concevoir la sexualité et les rapports de genre.